∞ MENTIONS LÉGALES ∞

CHRISTOPHE GEGOUX EI

Christophe GEGOUX – Entrepreneur individuel
SIRET : 52505259300064
TVA non applicable, art. 293 B du CGI

2 rue des Piochs
34160 Beaulieu

Adresse administrative ne recevant pas de public.

HÉBERGEMENT DU SITE

Site : www.revailes-formations.com
Hébergeur : Webador
www.webador.fr/contact

PROPRIÉTÉ DE LA MARQUE

LA VOIE DES MONDES est une marque déposée.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, de la marque sans autorisation préalable et expresse de son titulaire est interdite et peut constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

REV’AILES FORMATIONS est une appellation commerciale.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les Conditions Générales de Vente applicables à mes prestations sont accessibles à l'adresse suivante :

www.revailes-formations.com/cgv

DONNÉES PERSONNELLES – RGPD

Les données personnelles transmises via le site www.revailes-formations.com sont utilisées notamment pour répondre aux demandes de contact, gérer les réservations et inscriptions, assurer le suivi des prestations et satisfaire aux obligations administratives et comptables applicables.

Ces données ne sont pas cédées à des fins commerciales à des tiers.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition en me contactant.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE – DROITS À L'IMAGE – CAPTATIONS ET DIFFUSIONS

La reproduction ou la diffusion des articles, textes et contenus publiés par Christophe GEGOUX n'est pas autorisée sans mon accord préalable.

Tous les contenus, supports pédagogiques, exercices, transmissions, communications, articles, textes, images, vidéos et autres créations que je propose dans le cadre de mes stages, formations, retraites, conférences, consultations ou autres prestations sont protégés par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus restent ma propriété ou celle de leurs titulaires de droits.

Captations interdites

Sauf autorisation écrite et préalable de ma part, il est interdit d'effectuer toute captation sonore, photographie ou enregistrement vidéo, total ou partiel, pendant mes séances, ateliers, retraites, formations, conférences ou autres interventions.

Reproduction et diffusion interdites

Toute reproduction, diffusion, publication, partage ou communication au public, totale ou partielle, des contenus ou extraits de mes prestations, sur quelque support que ce soit, notamment papier, internet, réseaux sociaux, plateformes vidéo ou audio ou médias, est interdite sans mon autorisation préalable.

Durée

Ces interdictions s'appliquent pendant toute la durée de la prestation et après celle-ci, sous réserve des droits et obligations prévus par la loi.

Conséquences

Le non-respect de ces dispositions pourra notamment entraîner :

  • la demande de suppression des enregistrements, images ou contenus réalisés ou diffusés sans autorisation ;

  • l'exclusion de la prestation en cours dans les conditions prévues par les Conditions Générales de Vente ;

  • et, le cas échéant, l'exercice des recours prévus par la loi en matière de propriété intellectuelle, de droit à l'image ou de respect de la vie privée.

CONFIDENTIALITÉ

Par respect de la vie privée et du cadre de mes prestations, chaque participant aux retraites, formations, stages, ateliers et autres événements que j’organise ou anime s'engage à respecter le caractère confidentiel des échanges et des informations personnelles dont il pourrait avoir connaissance dans le cadre de la prestation.

Il est notamment demandé à chacun de ne pas reproduire, publier ou diffuser les témoignages, échanges ou situations personnelles partagés par d'autres participants sans leur accord.

Cette obligation de respect de la confidentialité s'applique pendant la prestation et demeure applicable après celle-ci.